Conditions générales

 

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En consultant notre site et/ou en nous achetant un produit, vous participez à notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions et dispositions suivantes (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires auxquelles il est fait référence dans les présentes et/ou qui sont accessibles par hyperlien. Les présentes Conditions de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des vendeurs, des clients, des commerçants et/ou des contributeurs de contenu. 

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site Web ou de l'utiliser. En consultant ou en utilisant une quelconque partie du site, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions de service. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au site Web ni utiliser les services. Si les présentes Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions d'utilisation.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou tous les nouveaux outils ajoutés à la boutique actuelle sont également soumis aux Conditions de service. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser le site Web ou d'y accéder après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et Services.

ARTICLE 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation du Service, vous déclarez avoir au moins atteint l'âge de la majorité dans l'État ou la province où vous résidez, ou avoir atteint l'âge de la majorité dans l'État ou la province où vous résidez et nous avoir autorisés à permettre à des membres mineurs de votre famille d'utiliser ce site.
Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne devez pas, dans le cadre de l'utilisation du service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou autre code de nature destructive.
Toute violation ou tout manquement à l'une quelconque des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et peut impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés et à s'y adapter. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ni aucun contact sur le site Web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par souci de commodité et ne limiteront pas les présentes Conditions ni n'auront autrement d'incidence sur celles-ci.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni uniquement à titre d'information générale et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez au contenu de ce site à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont nécessairement pas à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations figurant sur notre site. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service, ou toute partie ou tout contenu de celui-ci, à tout moment et sans préavis.
Nous ne sommes pas responsables envers vous ou envers tout tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou Services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de remboursement.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits apparaissant dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou de Services que nous proposons. Toutes les descriptions des produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter tout produit à tout moment. Toute offre concernant un produit ou un Service proposée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autres éléments que vous avez achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées.

ARTICLE 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS RELATIVES AU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées sous le même compte client ou avec la même carte de crédit, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation/au numéro de téléphone indiqués lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre propre appréciation, semblent avoir été passées par des revendeurs, des revendeurs intermédiaires ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats que vous effectuez dans notre magasin. Vous acceptez de mettre immédiatement à jour votre compte et les autres informations, notamment votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d'expiration de votre carte de crédit, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de remboursement

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle et auxquels nous n'apportons aucune contribution.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d'outils facultatifs de tiers ou s'y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par l'intermédiaire du site relève entièrement de vos propres risques et de votre propre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d'accepter les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les tiers concernés.
Nous pourrons également proposer à l'avenir de nouveaux Services et/ou fonctionnalités par l'intermédiaire du site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions de Service.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles par l'intermédiaire de notre Service peuvent contenir des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers figurant sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites et nous ne garantissons pas et n'assumerons aucune responsabilité à l'égard des matériels ou sites web de tiers, ni à l'égard de tout autre matériel, produit ou service de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS D’EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser les commentaires que vous nous envoyez, sur quelque support que ce soit. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de garder un commentaire confidentiel ; (2) de verser une rémunération pour un commentaire ; ou (3) de répondre à un commentaire.
Nous pouvons, mais n’y sommes pas obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, injurieux, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions de service.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, aux marques, à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire ou autrement illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou d’un site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de votre commentaire. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par des tiers et déclinons toute responsabilité à cet égard.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que notre site ou le Service contienne des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions susceptibles de concerner les descriptions des produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d’annuler des commandes si les informations figurant dans le Service ou sur un site Web associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis, y compris après que vous avez passé votre commande.
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant dans le Service ou sur un site Web associé, y compris, sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date précise de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur un site Web associé ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations figurant dans le Service ou sur un site Web associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En complément d’autres interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour solliciter d’autres personnes afin qu’elles accomplissent des actes illicites ou y prennent part ; (c) pour enfreindre les règlements, règles, lois internationales, fédérales, provinciales ou étatiques, ou les ordonnances locales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle d’autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affectera ou pourrait affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou d’un site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) à des fins de spam, de phishing, de pharming, de pretexting, de spidering, de crawling ou de scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou d’un site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou d’un site Web associé en cas de violation de l’une des utilisations interdites.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et ne certifions pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, supprimer le Service pour une durée indéterminée ou annuler le Service à tout moment, sans vous en aviser.
Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, relève de votre propre responsabilité. Le Service et tous les produits et Services qui vous sont fournis par l'intermédiaire du Service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande acceptable, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas Velanora, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte de revenus, les économies manquées, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit sur le fondement d'un contrat, d'un acte dommageable (y compris la négligence), de la responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu au moyen du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou à toute autre utilisation du Service.